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Conditions Générales d’Utilisation

Art. 1 : Définitions

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Art. 2 : Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation fixent les termes et conditions selon lesquelles sophie-cardon.fr fournit les services aux utilisateurs et utilisateurs inscrits.

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Art. 3 : Acceptation des conditions générales d’utilisation

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L’utilisateur garantit connaître les risques de l’internet, ses caractéristiques et ses limites. Ainsi que le fait que Internet est un réseau ouvert ne pouvant être maîtrisé par Sophie Cardon, et que les échanges de données ne sont en aucun cas protégés contre les risques de détournement et de piratage éventuels. S’il était porté à la connaissance de Sophie Cardon qu’une de ses bases de données avait été piratée, malgré l’attention particulière portée à la protection de ses données, l’utilisateur en serait informé en page d’accueil du site mais aucun dédommagement ne pourrait être demandé.

L’utilisateur connaît également les contraintes techniques, les temps de réponses, et les possibilités qu’offre le réseau, ainsi en aucun cas Sophie Cardon ne pourra être responsable d’un temps d’accès très lent au réseau.

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L’utilisateur garantit connaître les règles de bon usage de l’internet et du respect des personnes sur le réseau ainsi que la Netiquette mais aussi la Charte Internet consultable sur Internet.

Art. 4 : Données Personnelles

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Un utilisateur enregistré a validé les présentes conditions d’utilisation dans leur intégralité.

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Art. 8 : Indemnisation

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Art. 9 : Loi applicable, attribution de compétence

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Si l’une quelconque des stipulations des présentes conditions est tenue pour nulle et sans objet, elle sera réputée non écrite et n’entraînera pas la nullité des autres stipulations.sophie-cardon.frsophie-cardon.fr1